Les règles du Vivre Ensemble

Considérant la nécessité de réglementer les bruits susceptibles d'être dangereux, de porter atteinte à la tranquillité publique, de nuire à la santé de l'homme ou à son environnement, et sachant qu'en tout lieu public ou privé, tout bruit excessif par son intensité, sa durée ou sa répétition, émis sans nécessité ainsi que par manque de précaution est interdit de jour comme de nuit.

Ainsi la loi prévoit que:

• Les occupants et utilisateurs de locaux privés, d'immeubles d'habitations, de leurs dépendances et de leurs abords, doivent prendre toutes mesures afin que les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés à l'aide d'outils ou d'appareils bruyants, tels que les tondeuses à gazon, tronçonneuse, bétonnière, perceuses (liste non limitative)... Ne soient pas source de gêne au voisinage.

A cet effet ces travaux ne sont autorisés qu'aux horaires suivants:

-Les jours ouvrables: de 8h30 à 12h00 et de 13h à 19h30

-Les samedis: de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00

• Les propriétaires ou possesseurs de piscines sont tenus de prendre toutes mesures afin que les installations techniques ainsi que les comportements des utilisateurs ne soient pas source de gêne pour le voisinage.

• Les propriétaires et possesseurs d'animaux, en particulier de chiens, y compris en chenil, sont tenus prendre toute mesure propre à éviter une gêne pour le voisinage, y compris par l'usage de dispositifs dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive.

Nettoyage des caniveaux

Avec les pluies récentes qui ont drainé les déchets végétaux et les graviers, nos caniveaux sont actuellement bien remplis. Ces déchets sont emportés par les eaux pluviales vers les avaloirs et vont ensuite tapisser le fonds des cuves d’eaux pluviales ; ce qui nuit à leur efficacité, et nécessite un curage coûteux pour la commune (donc pour ses habitants, car le nettoyage est forcément payé par nos impôts).

Il est rappelé que l’entretien des caniveaux est à la charge des occupants des habitations, ou des propriétaires quand elles sont inoccupées, et de la même manière pour les terrains à proximité de la route.

Le nettoyage des caniveaux contribue à l’aspect agréable pour tous de notre commune, au même titre que le fleurissement.

Ce nettoyage est à réaliser régulièrement, en fonction de l’encombrement des caniveaux, à votre initiative. C’est à cette condition que notre commune pourra éviter d’avoir recours à une société de nettoyage, qui représenterait une dépense supplémentaire pour notre budget (et donc un coût supplémentaire pour chaque habitant).